Crédits

Siège social : MONNOYEUR SCA
Adresse postale : 117 rue Charles Michels - 93200 SAINT-DENIS 
Téléphone 01.49.22.60.61
Télécopie 01.48.20.58.20

Conception, Réalisation, Hébergement :
STOCKHO

Photographies :

Notice légale


Propriété du Site

Le présent site www.monnoyeur.com est une oeuvre originale protégée en tant que telle par le Code de la Propriété Intellectuelle dont la société Monnoyeur Sca est titulaire de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle. Monnoyeur Sca est une SCA au capital de 30 000 000 €, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Bobigny, sous le numéro RCS B 562038745 dont le siège social est situé 117 rue Charles Michels - 93200 SAINT-DENIS. Le directeur de la publication du Site Web est Madame Dominique Podesta.

Contenu du Site

On entend par Contenu du Site, les textes, les images (animées ou non), sons, musiques qui y figurent. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable et écrite de la société Monnoyeur Sca, est interdite et constituerait une contrefaçon susceptible de faire l'objet de sanctions civiles et/ou pénales sur le fondement du Code de la Propriété intellectuelle. Pour toute information ou demande d'autorisation d'usage du contenu du Site, nous contacter à l'adresse contact@monnoyeur.fr.
Monnoyeur Sca bénéficie en outre, sur le Site et le contenu du Site, de la protection conférée au producteur de bases de données par les articles L.341-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Dans la stricte limite des exceptions prévues par les articles L.342-2 et L.342-3 du Code de la Propriété Intellectuelle, l'extraction totale ou partielle et/ou la réutilisation par mise à disposition du public, sous quelque forme et quelque support que ce soit, d'un contenu quelconque du Site, d'un ou plusieurs signes distinctifs, sont interdites et pourront donner lieu à des poursuites civiles et/ou pénales.
Signes distinctifs désigne ensemble les marques, dénominations sociales, enseignes, noms commerciaux, noms de domaines ou URL, logos, et/ou les autres signes distinctifs utilisés sur le Site www.monnoyeur.com ne vous concède aucune licence ou droit quelconque sur les signes distinctifs qui sont sa propriété exclusive ou celle de tiers qui lui ont cocnédé le droit de les utiliser.

Licence d'utilisation du Contenu du Site www.monnoyeur.com

Du seul fait de sa connexion au site www.monnoyeur.com, l'utilisateur reconnaît accepter de la société Monnoyeur Sca une licence d'usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :
- La présente licence accordée à titre non exclusif n'est pas transmissible.
- Le droit d'usage conféré à l'utilisateur est personnel et privé : c'est-à-dire que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l'entreprise, est interdite. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en Intranet ou en Extranet d'entreprises.
- La licence présentement concédée à l'internaute qui se connecte sur le Site lui permet seulement de reproduire le contenu du Site qu'il choisit pour représentation sur son seul écran d'ordinateur, éventuellement pour impression sur tirage papier, seulement à des fins personnelles.

Accès au Site

Monnoyeur Sca s'efforce d'assurer la disponibilité du Site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Cependant, il peut arriver que l'exploitation du Site soit interrompue dans le cadre d'opérations de maintenance, de mises à niveau matériel ou logiciel, ou par suite de circonstances indépendantes de la volonté de Monnoyeur Sca (comme par ex : défaillance des liaisons et équipements de télécommunications).

Liens externes

Le Site est susceptible de proposer des liens simples vers d'autres sites tiers. Ces liens ne sont fournis qu'à titre de courtoisie. Monnoyeur Sca n'étant pas en mesure de procéder à un contrôle du contenu de ces sites tiers, tout accès à ces sites s'effectue sous votre seule responsabilité et à vos propres risques. Monnoyeur Sca décline toute responsabilité quant au contenu ou à la disponibilité des sites tiers. Vous reconnaissez que Monnoyeur Sca n'assume aucune responsabilité pour les pertes ou les dommages que l'utilisation de ces sites tiers pourrait vous occasionner.

Si sur votre site, vous souhaitez faire pointer un lien hypertexte simple sur le Site, nous contacter à l'adresse contact@monnoyeur.fr, ou par courrier ou par fax.

Nous vous demandons de bien vouloir nous préciser le contexte, la durée de repoorduction souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée. N'oubliez pas de nous préciser également votre nom, le nom de votre association ou de votre entrperise, l'adresse URL de votre site, ainsi que vos coordonnées incluant votre e-mail.

Données personnelles

Monnoyeur Sca traite des données relatives à chaque utilisateur qui se connecte sur le Site, notamment les cookies et les données relatives à la connexion par adresse IP, seulement afin d'améliorer la qualité de son service et de personnaliser sa communicaton directe. Ce traitement de données est dispensé de déclaration par décision de la CNIL du 9 mai 2006.